Bibliographie

Références bibliographiques générales :

Carbonnier Jean. « Le Code civil » dans Nora Pierre (sous la direction de), Les lieux de mémoire, Paris, Gallimard, 1986, t. II, p. 293–315
Dans cet ouvrage collectif pluridisciplinaire, J. Carbonnier, mêlant les approches historique et sociologique, explique que le Code civil est ancré dans la mémoire de la nation, parce qu’il est « coloré d’histoire » et parce que, dans la France contemporaine, il est « chargé de symboles ».

Collectif. « Le Code civil », Pouvoirs, Revue française d’étude constitutionnelles et politiques no 107, Le Seuil, 2003
Ce numéro rassemble les contributions de plusieurs auteurs : G. Cornu (« L’art d’écrire la loi »), J. L. Halperin (« L’histoire de la fabrication du Code : le Code Napoléon ? »), Ph. Remy (« La part faite au juge »), F. Dekeuwer-Defossez (« Droit des personnes et de la famille : de 1804 au PACS et au-delà… »), A. Benabent (« Pénalisation, commercialisation et… droit civil »), J. P. Durand (« Code civil et droit canonique »), M. Grimaldi (« L’exportation du Code civil »), Y. Lequette (« Vers un Code civil européen ? »), J. P. Jean et J. P. Royer (« Le droit civil : de la volonté politique à la demande sociale. Essai d’évaluation sur deux siècles »).

Sur les évolutions du droit civil et le droit civil positif :

Bihr Philippe (sous la direction de). Le Code civil français, Évolution des textes depuis 1804, Dalloz, 2000
Rappel bref de l’histoire de chaque article et, en fin d’ouvrage, table chronologique des réformes et index alphabétique.

Carbonnier Jean. Droit civil, puf / Themis, coll. « Droit privé ». Introduction, 25e éd. refondue 1999. Tome I : Les personnes, 21e éd. refondue 2000. Tome II : La famille, l’enfant, le couple, 21e éd. refondue 2002. Tome III : Les biens, 19e éd. refondue 2000. Tome IV : Les obligations, 22e éd. refondue 2000
Parmi les nombreux ouvrages, traités ou manuels, de droit civil, cette oeuvre très riche du maître en la matière, tenant déclaré du positivisme sociologique, se distingue par le fait que chaque développement relatif à la présentation technique du droit positif est complété, en tant que de besoin, par des rubriques consacrées à l’histoire, la sociologie, la politique législative, la théorie juridique et la pratique judiciaire

Carbonnier Jean. Droit et passion du droit sous la Ve République, Flammarion, 1996, 276 p.
Essai adressé aux non-spécialistes, dont la deuxième partie évoque les mutations qu’a connues le droit civil et spécialement le droit de la famille, surtout depuis 1958.

Cabrillac Rémy, Frison-Roche Marie Anne, et Revet Thierry (sous la direction de). Libertés et droits fondamentaux, Dalloz, 9e éd., 2003
Cet ouvrage collectif comporte plusieurs contributions intéressant le droit civil positif et les influences internationale, européenne et constitutionnelle qu’il subit : celles de M. L. Pavia (« La dignité de la personne humaine »), R. Cabrillac (« Le corps humain »), B. Beignier (« La protection de la vie privée »), F. Boulanger (« La vie familiale »), A. Lepage (« Les droits de la personnalité confrontés à l’internet »), A. Lamboley (« Les droits fondamentaux de l’enfant »), P. Lagarde (« Le droit à une nationalité »), R. Libchaber (« La propriété, droit fondamental »), M. L. Izorche (« La liberté contractuelle »), Ch. Albiges (« Le droit au logement »).

Le Code civil, Flammarion, 1997
Textes antérieurs et version à jour au 1er janvier 1997. En fin d’ouvrage, table chronologique et index alphabétique.

Code civil 2004, Dalloz, 103e édition
Articles annotés à la lumière, en particulier, de la jurisprudence.

Code civil 2004, Litec
Articles annotés à la lumière, en particulier, de la jurisprudence.

Terré François et Lequette Yves. Les grands arrêts de la jurisprudence civile, Dalloz
Le texte des arrêts les plus importants de la jurisprudence, dans toutesles branches du droit civil, est reproduit et fait l’objet d’un commentaire qui en souligne l’apport et les replace dans l’évolution jurisprudentielle générale.

Sur les relations entre le droit civil et le droit constitutionnel :

Luchaire François. « Les fondements constitutionnels du droit civil », Revue trimestrielle de droit civil, 1982, p. 245 et suivantes
Étude un peu ancienne mais pionnière sur les principes constitutionnels, de compétence et de fond, intéressant le droit civil.

Mathieu Bertrand. « Droit constitutionnel et droit civil : de vieilles outres pour un vin nouveau », Revue trimestrielle de droit civil, 1994, p. 59–65
Étude par un spécialiste du droit constitutionnel sur le rapprochement et les influences réciproques entre les deux disciplines fondamentales du droit interne et sur la naissance corrélative d’un « droit constitutionnel civil ».

Mathieu Bertrand. Droit constitutionnel civil, Jurisclasseur administratif, fascicule 1 449
Étude, mise à jour régulièrement, des bases constitutionnelles du droit civil des personnes, des obligations et des biens.

Sur L’influence de la Convention européenne des droits de l’homme sur le droit civil :

Marguenaud Jean-Pierre. « L’influence de la Convention européenne des droits de l’homme sur le droit français des obligations », Le renouvellement des sources du droit des obligations, Travaux de l’association Henri Capitant, 1997, t. I, p. 45 et suivantes.

Sudre Fédéric, Marguenaud Jean-Pierre, Andriantsimbazovina Joël, Gouttenoire Adeline et Levinet Michel.
Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme, puf, 2003
Parmi les grands arrêts commentés dont les principaux extraits sont reproduits, un certain nombre influencent les droits civils nationaux, notamment le droit civil français, ainsi que le font apparaître les commentaires des auteurs, parmi lesquels figurent deux professeurs de droit civil.

Vasseur-Lambry Fanny. La famille et la Convention européenne des droits de l’homme, L’Harmattan, 2000

Sur l’avenir du Code civil :

Atias Christian. Le Code civil nouveau, Recueil Dalloz, 1999, 18e cahier
Brève chronique par laquelle l’auteur appelle à une refonte du Code civil dont il définit les principes méthodologiques.

Cabrillac Rémy. Le Code civil à la fin du xxe siècle, Mélanges en l’honneur de Pierre Catala, Litec, 1999, p. 73–82
Après avoir dressé le constat du renouveau du Code civil à la fin du siècle, l’auteur s’interroge sur son avenir

Fauvarque-Cosson Bénédicte. « Faut-il un Code civil des obligations », Revue trimestrielle de droit civil, 2002, p. 463–479
L’auteur examine de façon très critique les fondements, les justifications et la méthode d’un tel projet.

Legrand Pierre. « Sens et non-sens d’un code civil européen », Revue internationale de droit comparé, 1996, p. 779 et suivantes
Étude vivement critique sur l’idée d’un code civil européen.

Lequette Yves. Quelques remarques à propos du projet de code civil européen de M. Von Bar, Recueil Dalloz, 2002
Étude très critique de ce projet.

Von Bar Christian. « Le groupe d’étude sur un code civil européen », Revue internationale de droit comparé, 2001, p. 131
L’auteur, qui a présidé le groupe d’étude, défend la perspective d’un code civil européen n’incluant pas, dans un premier temps, le droit de la famille et des successions.

Witz Claude. Plaidoyer pour un code européen des obligations, Recueil Dalloz, no 5, 2000, p. 79–83
L’auteur, favorable à un tel code, présente les arguments en faveur et en défaveur de ce projet et en définit les principes d’élaboration.

Witz Claude. « La longue gestation d’un code européen des contrats. Rappel de quelques initiatives oubliées », Revue trimestrielle de droit civil, 2003, p. 447–454
L’auteur, favorable aux projets actuels d’élaboration d’un code européen des contrats, rappelle quels furent les divers projets antérieurs depuis 1927.

Manifestations prévues pour le bicentenaire :

Elles sont innombrables. Chaque université fera la sienne et bien des institutions feront de même. À titre d’information, on peut consulter les deux sites suivants, qui signalent les manifestations organisées par les pouvoirs publics :
www.culture.gouv.fr/culture/actualites/celebrations2004/celebrations2004.htm
www.bicentenaireducodecivil.fr/