Bibliographie

Pour comprendre l’évolution historique du droit, sa formation et la place que tient la codification dans cet ensemble :

Alland Denis et Rials Stéphane (dir.). Dictionnaire de la culture juridique, Paris, Lamy-puf, coll. « Quadrige », 2003, XXV + 1649 p.
Entreprise commune menée à bien grâce à la contribution de 213 auteurs, ce dictionnaire couvre, comme son nom l’indique, tout le domaine de la culture juridique. Cinq articles intéresseront particulièrement le lecteur désireux de parfaire ses connaissances sur le Code civil ; le premier est intitulé « Code Napoléon » (il est dû à Jean-Louis Halpérin), le second, « Codification », émane de Dominique Bureau, le troisième porte le titre de « Code théodosien » et a été écrit par le grand maître de l’histoire du droit que fut Jean Gaudemet, le quatrième (« Codes et compilations privés et publics ») a été rédigé par Marc Suel, le cinquième a été rédigé par Jacques Bouineau et s’intitule : « Révolution française et droit ».

Arnaud André-Jean. Pour une pensée juridique européenne, Paris, puf, 1991, 304 p.
L’ouvrage replace le Code civil à l’intérieur d’une ample et vaste réflexion sur la pensée juridique. Il démontre sa supériorité par rapport aux autres codes, notamment le code prussien.

Berthiau Denis. « Un code pour l’éternité ? », Revue d’Histoire du Droit français et étranger, 2003-2, p. 195–226
Très intéressante réflexion sur le phénomène de codification et sur son apport à la société dans laquelle elle voit le jour.

Bouineau Jacques. Traité d’histoire européenne des Institutions (t. I : ier–xve siècle), Paris, Litec, à paraître en 2004
Pour des exemples à l’échelle européenne.

Carbasse Jean-Marie. Manuel d’introduction historique au droit, Paris, puf, coll. « Droit fondamental », 2003 (2e éd.), 310 p.
Présentation classique, technique, avec bibliographie par chapitres.

Collectif. Le discours et le code. Portalis, deux siècles après le Code Napoléon, Paris, Litec, 2004, LXVI + 398 p.
Texte du discours de Portalis, suivi par la réflexion de plusieurs historiens du droit ou juristes de droit positif sur l’actualité du Code civil et les changements opérés dans le droit et les moeurs.

Dufour Alfred. « L’idée de codification et sa critique dans la pensée juridique allemande des xviiie–xixe siècles », Droits, no 24, 1996, p. 45–60
Une bibliographie en trois pages à la fin de l’article permet d’éclairer le phénomène de la codification en Allemagne, d’une part, et de se documenter sur la controverse autour de la codification, d’autre part.

Gaudemet Jean. Les naissances du droit. Le temps, le pouvoir et la science au service du droit, Paris, Domat Montchrestien, 2001 (3e éd.), XII + 389 p.
Une des dernières publications du grand maître de l’histoire du droit du XXe siècle, ouvrant de vastes perspectives sur la nature du droit et, de fait, sur la place de la codification.

Halpérin Jean-Louis. Histoire du droit privé français depuis 1804, Paris, puf, coll. « Droit fondamental », 1996 (rééd. 2001 coll. « Quadrige », 384 p.), 377 p.
Étude technique sur le droit privé qui insère ce dernier dans le mouvement des idées des XIXe et XXe siècles.

Halpérin Jean-Louis. Histoire des droits en Europe, Paris, Flammarion, 2004, 383 p.
Ample réflexion sur le droit et ses modifications envisagées à la lumière de l’évolution des régimes politiques, de la fin du XVIIIe siècle à la fin du XXe siècle.

Harouel Jean-Louis et al. Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution, Paris, puf, coll. « Droit fondamental », 2003 (10e éd.), 628 p.

Levy Jean-Philippe et Castaldo André. Histoire du droit civil, Paris, Dalloz, 2002, XIII + 1554 p.
Vision d’ensemble du droit civil depuis le droit romain. Son évolution au cours de l’ancien droit, les codifications napoléoniennes et l’évolution aux XIXe et XXe siècles.

Portalis Jean Étienne Marie. Discours préliminaire au premier projet de Code civil, préf. de Michel Massenet pour la réédition à Paris, éditions Confluences, coll. « Voix de la cité », 1993
La réédition renvoie au discours original, publié dans un recueil intitulé : Motifs et discours prononcés lors de la publication du Code civil, Paris, Firmin-Didot, 1841.

Rigaudière Albert. Introduction historique à l’étude du droit et des institutions, Paris, Economica, 2001, 490 p.
L’évolution juridique est replacée dans le contexte de l’évolution politique et sociale.

Rouland Norbert. Introduction historique au droit, Paris, puf, coll. « Droit fondamental », 1998, 722 p.
Approche anthropologique et théorique.

Szramkiewicz Romuald et Bouineau Jacques. Histoire des institutions (1750–1914), Paris, Litec, 1989 (4e éd. 1998), XVI + 693 p.
Présentation des institutions publiques de la France au XIXe siècle et place occupée par le Code civil dans cet ensemble juridique.

Vanderlinden Jacques. Le concept de code en Europe occidentale du xiiie au xixe siècle, Bruxelles, Éditions de l’Institut de sociologie, 1967, 500 p.
L’ouvrage ne traite pas des codes du XIXe siècle et ne parle donc pas du Code civil. En revanche, il présente toutes les codifications antérieures depuis le XIIIe siècle (avec un bref retour en arrière, pour Justinien notamment) et fournit une réflexion irremplaçable sur la notion de codification.

Sur le Code civil lui-même et ses origines :

Arnaud André-Jean. Les origines doctrinales du Code civil français, 1969

Bredin Jean-Denis. Code civil des Français. Bicentenaire 1804–2004, Paris, Dalloz, 2004, 579 p. de fac-similé + présentation non paginée
Petite présentation sans bibliographie, sauf celle qui figure dans les notes.Surtout utile pour avoir en main le texte d’origine.

Code civil, Paris, Litec, 2004, 2099 p. + reproduction en fac-similé de l’édition de 1804
L’ouvrage contient les articles du code et la jurisprudence, ainsi que des textes de lois non insérés dans les articles du code.

Code civil, Paris, Dalloz, 2004, 103e édition
L’ouvrage comprend les articles du code, agrémentés de la jurisprudence, une table chronologique des lois modificatives avec indication de l’article modifié et une table alphabétique.

Le Code civil, 1804–1904, Livre du Centenaire, Paris, Rousseau, 1904, 2 vol. ; rééd. par Jean-Louis Halpérin, Paris, Dalloz, 2004, 1128 p. + présentation non paginée

Halpérin Jean-Louis. L’impossible Code civil, Paris, puf, coll. « Histoires », 1992, 309 p.
Une étude très poussée sur les différentes tentatives de codification non abouties pendant la Révolution française.

Halpérin Jean-Louis. Le Code civil, Paris, Dalloz, 1996 (rééd. 2003), X + 146 p.
Petit ouvrage de synthèse clair et pratique pour connaître la formation, le contenu et la diffusion du code.

Poughon Jean-Michel. Le Code civil, Paris, puf, coll. « Que sais-je ? », 1992 (pour la 1re édition), 127 p.
Présentation de la genèse et des modifications du code ; l’accent est mis sur l’étude des personnes et de la propriété.

Solimano Stefano. Verso il Code Napoléon. Il progetto di codice civile di Guy Jean-Baptiste Target (1798–1799), Milano, Giu°Ërè, 1998, 427 p.
Ouvrage essentiel à consulter par la richesse de ses analyses et la mise en perspective de l’esprit du Code civil dans l’esprit d’une époque (celui de la « réaction thermidorienne »).

Pour comprendre les modifications subies par le droit en raison de la publication du Code civil et après sa promulgation, voir :

Aubin Gérard et Bouveresse Jacques. Introduction historique au droit du travail, Paris, puf, coll. « Droit fondamental », 1995, 318 p.
Comme on peut s’y attendre en raison de la discrétion du Code civil sur le sujet, les développements qui sont consacrés dans l’ouvrage à ce dernier sont minces.

Garaud Marcel et Szramkiewicz Romuald. La Révolution française et la famille, Paris, puf, 1978, XII + 270 p.
On trouvera une section consacrée à l’adoption dans le Code civil et une quatrième partie tout entière consacrée aux modifications de la législation familiale dans le Code civil par rapport aux lois révolutionnaires.

Gazzaniga Jean-Louis. Introduction historique au droit des obligations, Paris, puf, coll. « Droit fondamental », 1992, 296 p.
Après une première partie consacrée à l’histoire des obligations, une deuxième partie s’intéresse aux contrats et une troisième à la responsabilité ; à chaque fois, l’importance du Code civil est soulignée.

Le Code civil français. Évolution des textes depuis 1804, Paris, Dalloz, 2000, XVII + 653 p.
L’ouvrage propose les articles actuels du Code civil en indiquant leur date d’apparition, il assortit plusieurs articles de commentaires sur l’esprit qui a présidé à leur modification, mais il n’est pas exhaustif.

Lefebvre-Teillard Anne. Introduction historique au droit des personnes et de la famille, Paris, puf, coll. « Droit fondamental », 1996, 475 p.
Dans chacun des cinq chapitres de l’ouvrage, répartis en deux parties, il est indiqué une évolution historique qui permet à chaque fois d’aller des origines romaines au XXe siècle.

Martin Xavier. « À tout âge ? Sur la durée du pouvoir des pères dans le Code Napoléon », Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique, no 13, 1992, p. 227–301
Très gros articles présentant une réflexion intéressante sur la puissance paternelle, non seulement dans le Code civil mais aussi dans les projets.

Patault Anne-Marie. Introduction historique au droit des biens, Paris, puf, coll. « Droit fondamental », 1989, 336 p.
En majorité consacré aux immeubles, l’ouvrage traite du Code civil, passim, dans son dernier tiers.

Savatier René. « Destin du Code civil français », Revue internationale de droit comparé, 1954, p. 637–664
Introduit l’idée intéressante que dans les lacunes du Code civil s’est infiltrée une common law, notamment en matière de responsabilité civile. Met l’accent sur l’invasion du droit privé par le droit public.

Sur l’influence du Code civil à l’étranger :

Augsburger-Bucheli Isabelle. Le Code civil neuchâtelois (1853–1855). Étude de l’élaboration et de la structure d’un Code civil qui a pour modèle le Code civil français, Neuchâtel, Éditions Ides et Calendes, 1988, 196 p.
Étude technique des règles du code civil neuchâtelois à la lumière des articles du code civil français, permettant de mesurer l’impact exact de l’influence du code français.

Batiza Rodolfo. « A Rejoinder », Tulane Law Review, 1972, p. 628–652
Réfutation des critiques de Pascal sur les origines du Code civil de Louisiane

Batiza Rodolfo. « The Louisiana Civil Code of 1808 : Its actual sources and present relevance », Tulane Law Review, no 4, 1971, p. 4–165
P. 4– 31 : présentation et analyse ; p. 32– 35 : table des sources du code civil de 1808 ; p. 36– 44 : sommaire des sources par titres du code civil de 1808 ; p. 45 –134 : tableau qui met en regard le code civil de Louisiane, le projet français de l’an VIII, le code civil de 1804, Domat, Pothier et d’autres sources ; p. 135 –165 : devenir des articles du code de 1808 dans ceux de 1825 et 1870.

Blagojevic Borislav T. « L’influence du Code civil sur l’élaboration du Code civil serbe », Revue internationale de droit comparé, 1954, p. 733–743
Démonstration de la double influence du Code civil : de manière directe (par la mise en regard des articles serbes directement repris à la France) et de manière indirecte, par le biais du code autrichien de 1811.

Cabanis André et Danièle. « Code Napoléon et Code civil vaudois de 1819. Adaptation et progrès », Mélanges Marty, Toulouse, Université des sciences sociales, 1978, p. 221–234
L’article comporte trois parties après une longue introduction : la différence entre les sociétés française et vaudoise, les institutions juridiques vaudoises et une troisième dans laquelle les auteurs montrent en quoi le Code civil vaudois de 1819 marque un progrès par rapport au Code civil de 1804.

Collectif. Boissonade et la réception du droit français au Japon, Paris, Société de législation comparée, 1991, 104 p.
Un article, sur les cinq que comporte le volume, intéresse vraiment notre sujet : Eiichi Hoshino, « L’héritage de G. Boissonade dans le Code civil et dans la doctrine du droit civil au Japon ».

Collectif. Herausgegeben von Reiner Schulze, publiés sous le titre : Französisches Zivilrecht in Europa während des 19. Jahrhunderts, Berlin, Duncker und Humblot, 1994, 313 p.
Six articles sur les onze qui constituent l’ouvrage sont susceptibles d’intéresser qui porte intérêt au Code civil ; il s’agit de : Reiner Schulze, « Französisches Recht und Europäische Rechtsgeschichte im 19. Jahrhundert », Werner Schubert, « Der rheinische Provinziallandtag und der Kampf um die Beibehaltung des französisch-rheinischen Rechts (1826–1845) », Olav Moorman van Kappen, « Zum Einfluß des Code civil in den Niederlanden », Pasquale Beneduce, « ‘Traduttoretraditore’. Das französische Zivilrecht in Italien in den Handbüchern der Rechtswissenschaft und Rechtspraxis », Adam Litynski, « Die Geschichte des Code Napoléon in Polen », et Bartolomé Clavero, « Der Code Napoléon und die Konzeption des Rechts in Spanien ».

Colvin H. Milton. « Bicentennial survey of civil law influences on American legal development », Law Library Journal, t. 69, 1976, p. 610–625
Il s’agit en fait d’une discussion pour savoir ce qui rapproche le Code civil et celui de Louisiane ; la contradiction étant apportée en prenant appui sur Savigny et le poids de la common law en Amérique.

Dainow Joseph. « Le droit civil de la Louisiane », Revue internationale de droit comparé, 1954, p. 19–38
L’auteur pose la question de savoir quels textes ont été utilisés pour rédiger le code de Louisiane ; une bibliographie intéressante à la fin de l’article. Mais le travail date un peu, car il se situe avant la grande querelle entre Batiza et Pascal.

Ferrante Riccardo. « Dans l’ordre établi par le Code civil », La scienza del diritto al tramonto dell’illuminismo giuridico, Milano, Giuffrè, 2002, X + 520 p.
Analyse de l’influence du Code et de l’organisation des études juridiques en France et en Italie.

Gaudemet Jean. « Les transferts de droit », Année sociologique, no 27, 1976, p. 29–56
Article divisé en trois parties, qui envisage le transfert du droit romain dans les différentes parties de l’Empire, puis le transfert du droit romain au Moyen Âge. La troisième partie (p. 48– 56) s’intitule : « Le Code civil dans l’Europe du XIXe siècle » et envisage l’influence du Code civil sur les autres codifications européennes, mais aussi hors d’Europe.

Harouel Jean-Louis. Les Républiques soeurs, Paris, puf, coll. « Que Sais-je ? » no 3 209, 1997, 128 p.
L’ouvrage donnera de fort utiles repères politiques pour comprendre la situation très confuse qui suit la chute de l’Empire en Europe.

Ishimoto Msao. « L’influence du Code civil français sur le droit civil japonais », Revue internationale de droit comparé, 1954, p. 744–752
Court article qui montre l’originalité du droit civil japonais après le code de 1898, tout en demeurant tributaire de la doctrine française.

Levasseur Alain. « Les codifications en Louisiane », Revue de la recherche juridique, Droit prospectif, 1986, p. 171–280
Présentation historique de la Louisiane depuis la première installation de la France. La place de Moreau-Lislet. Étude plus historique et sociale que juridique à proprement parler.

Pascal Robert A. « Sources of the Digest of 1808 : A reply to Professor Batiza », Tulane Law Review, 1972, p. 603–627
L’article met l’accent sur l’origine espagnole du code de Louisiane de 1808

Piret René. « Le Code Napoléon en Belgique », Revue internationale de droit comparé, 1954, p. 753–791
Présentation de toutes les modifications législatives intervenues en Belgique depuis la promulgation du Code civil français.

Poudret Jean-François. « Les limites de l’influence du Code Napoléon sur les codifications romandes du xixe siècle », Revue historique de droit français et étranger, no 69, 1991, p. 41–61
Examen méticuleux des règles juridiques dues au modèle français dans les six cantons romands de Suisse et les corrections que les codifications helvétiques leur ont apportées.

Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique, no 15, 1994
Ce numéro spécial de la revue présente un certain nombre d’écoles françaises de droit à l’étranger dont le rôle a été déterminant dans le rayonnement de la culture française.

Schubert Werner. Französisches Recht in Deutschland zu Beginn des 19. Jahrhunderts, Forschungen zur neuren Privatrechtgeschichte, 24, Köln-Wien, Böhlau Verlag, 1977, XII + 642 p.
Présentation des départements français en Allemagne et des juristes qui les ont étudiés ; puis examen technique des dispositions, spécialité par spécialité. Quelques pages sur la survie du droit français après l’indépendance.

Tabbah Bichara. « L’humanisme du droit civil français, secret de son rayonnement », Revue internationale de droit comparé, 1954, p. 702–730
Vibrant plaidoyer en faveur du Code civil, dans lequel l’auteur se présente comme un véritable thuriféraire de la codification et des qualités de l’esprit français en règle générale.

Travaux de l’Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, La circulation du modèle juridique français, Paris, Litec, 1994, XV + 661 p.
Il s’agit d’une véritable bible en la matière. L’ouvrage constitue le tome XLIV des publications de l’association et représente les actes de la rencontre franco-italienne de 1993. On trouvera l’ensemble des pays touchés par le Code civil, mais aussi par la doctrine française, avec une analyse de l’évolution de cette influence depuis 1804 jusqu’à la fin du XXe siècle.

Travaux de la Semaine internationale de droit, L’influence du Code civil dans le monde, Paris, 1950, Paris, Pedone, 1954
On trouvera, de la p. 557, où commence le « rapport général » de Henri Mazeaud, à la p. 719, plusieurs articles consacrés à l’influence du Code civil en Europe ; de la p. 723 à la p. 824, son influence en Amérique ; de la p. 827 à la p. 907, son influence en Orient.

Velidedeoglu Hifzi Veldet. « Le mouvement de codification dans les pays musulmans. Ses rapports avec les systèmes juridiques occidentaux », Cinquième congrès international de droit comparé, Bruxelles, 1960, p. 131–178
Présentation du phénomène de codification dans les pays musulmans, mais surtout dans les terres asiatiques et africaines de l’Empire ottoman, depuis l’Hégire ; mais le travail porte principalement sur les XIXe et XXe siècles.

Sur l’utilisation politique du Code civil :

Arnaud André-Jean. Les juristes face à la société, du xixe siècle à nos jours, Paris, puf, 1973, 228 p.
L’ouvrage s’intéresse à l’utilisation du Code civil faite par les juristes. Après « le charme discret de la fonction de juriste (1804-1880) », vient « le temps des trublions (1880-1920) », puis celui de « la récupération (1920-1950) ».

Ronsin Francis. Les divorciaires. Affrontements politiques et conceptions du mariage dans la France du xixe siècle, Paris, Aubier, 1992, 390 p.
Deux parties principales : la première décrit la situation française depuis l’abolition du divorce jusqu’aux débats précédant la loi Naquet ; la seconde explique la mise en place de la loi ; la troisième porte sur ses conséquences, notamment chiffrées. Ouvrage grand public.

Villeneuve de Janti Pierre. Bonaparte et le Code civil, thèse de droit, Paris, 1924, 190 p.
Ouvrage totalement admiratif pour le Premier Consul et son oeuvre, qui met en avant les qualités de clarté et de rigueur du Code civil. Intéressant car il envisage le Code civil comme une construction politique.